Déposée le 6 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) INOBIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MEX YUCCA POWDER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-46 du 14 novembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INOBIO domicilié(e) 761 avenue de la Gare,27610 Romilly sur Andelle - 27610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 118 688 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INOBIO domicilié(e) 761 avenue de la Gare,27610 Romilly sur Andelle - 27610 - France.
La marque MEX YUCCA POWDER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INOBIO (S.A.) - 761 avenue de la Gare,27610 Romilly sur Andelle - 27610 - France - SIREN 330118688
INOBIO - 761 avenue de la Gare,27610 Romilly sur Andelle - 27610 - France
Inscription le 20 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437312 - Publication au BOPI 2006-07-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-12
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46
Produits destinés à l'agriculture à savoir plantes et extraits de plantes ayant fonction d'engrais. Produits vétérinaires. Produits agricoles et horticoles pour l'alimentation animales ; aliments et compléments alimentaires pour animaux ; plantes, extraits de plante pour l'alimentation animale ; arbustes et végétaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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